Archives de catégorie : Conseil municipal

Conseil municipal du mardi 4 décembre 2018 à 19h, salle du conseil municipal

CONSEIL MUNICIPAL
MAIRIE DE MURVIEL-LES-MONTPELLIER

Mardi 04 décembre 2018
à 19 h 00
SALLE DU CONSEIL

MURVIEL-LES-MONTPELLIER

L’ordre du jour portera sur les points suivants :
Approbation de l’ordre du jour
Désignation d’un secrétaire de séanceµ
Approbation du compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 11 octobre 2018

Délibérations :

1. DECISION MODIFICATIVE N°3 BP 2018
2. CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT DE RESPONSABLE DES SERVICES TECHNIQUES
3. DELIBERATION POUR LA FILIERE ADMINISTRATIVE FIXANT LA MISE EN CONFORMITE REGLEMENTAIRE DU REGIME INDEMNITAIRE DE LA COMMUNE DE MURVIEL-LES-MONTPELLIER
4. DELIBERATION POUR LA FILIERE ANIMATION FIXANT LA MISE EN CONFORMITE REGLEMENTAIRE DU REGIME INDEMNITAIRE DE LA COMMUNE DE MURVIEL-LES-MONTPELLIER
5. DELIBERATION POUR LA FILIERE CULTURELLE FIXANT LA MISE EN CONFORMITE REGLEMENTAIRE DU REGIME INDEMNITAIRE DE LA COMMUNE DE MURVIEL-LES-MONTPELLIER
6. DELIBERATION POUR LA FILIERE TECHNIQUE FIXANT LA MISE EN CONFORMITE REGLEMENTAIRE DU REGIME INDEMNITAIRE DE LA COMMUNE DE MURVIEL-LES-MONTPELLIER
7. AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE (CTG) AVEC LA CAF
8. APPROBATION DE LA CONVENTION ECOLE NUMERIQUE
9. TRANSFERT DES BIENS NECESSAIRES A L’EXERCICE DES COMPETENCES DE LA METROPOLE DE MONTPELLIER MEDITERRANEE CONCERNANT LE TRANSFERT DE COMPETENCES

Questions diverses

Conseil municipal du jeudi 11 octobre 2018 à 19h, salle du conseil municipal

CONSEIL MUNICIPAL
MAIRIE DE MURVIEL-LES-MONTPELLIER

Jeudi 11 octobre 2018
à 19 h 00

SALLE DU CONSEIL
MURVIEL-LES-MONTPELLIER

 

L’ordre du jour portera sur les points suivants :
Approbation de l’ordre du jour
Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation du compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 10 juillet 2018

Délibérations
 :

  1. DECISION MODIFICATIVE N°2 BP 2018
  2. EAU – MODIFICATIONS DES COMPETENCES DE MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE –APPROBATION
  3. TARIFICATION DES PRESTATIONS D’ETUDE SURVEILLEE
  4. APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CLSH (ALP – ALSH)
  5. CONTRATS D’ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES
  6. COMMISSION D’EVALUATION DES TRANSFERTS DE CHARGES DE MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE : ADOPTION DU RAPPORT
  7. PROJET DE SCOT REVISE ARRETE PAR MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE – AVIS DE LA COMMUNE

Questions diverses