Archives de catégorie : Conseil municipal

Conseil municipal du jeudi 11 octobre 2018 à 19h, salle du conseil municipal

CONSEIL MUNICIPAL
MAIRIE DE MURVIEL-LES-MONTPELLIER

Jeudi 11 octobre 2018
à 19 h 00

SALLE DU CONSEIL
MURVIEL-LES-MONTPELLIER

 

L’ordre du jour portera sur les points suivants :
Approbation de l’ordre du jour
Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation du compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 10 juillet 2018

Délibérations
 :

  1. DECISION MODIFICATIVE N°2 BP 2018
  2. EAU – MODIFICATIONS DES COMPETENCES DE MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE –APPROBATION
  3. TARIFICATION DES PRESTATIONS D’ETUDE SURVEILLEE
  4. APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CLSH (ALP – ALSH)
  5. CONTRATS D’ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES
  6. COMMISSION D’EVALUATION DES TRANSFERTS DE CHARGES DE MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE : ADOPTION DU RAPPORT
  7. PROJET DE SCOT REVISE ARRETE PAR MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE – AVIS DE LA COMMUNE

Questions diverses

 

Conseil municipal du Lundi 25 septembre 2017 à 19h, salle du conseil municipal

CONSEIL MUNICIPAL
MAIRIE DE
MURVIEL-LES-MONTPELLIER

Lundi 25 septembre 2017 à 19 h 00

SALLE DU CONSEIL

L’ordre du jour portera sur les points suivants :

Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation du compte-rendu du 06 juillet 2017

Délibérations :

  • CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT DE COORDONNATEUR ENFANCE JEUNESSE DANS LE GRADE D’ANIMATEUR TERRITORIAL
  • CREATION DU POSTE DE RESPONSABLE DES SERVICES TECHNIQUES SUR LE GRADE D’AGENT DE MAITRISE PRINCIPAL
  • MANDAT AU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE L’HERAULT (CDG 34) POUR ORGANISER UNE PROCEDURE DE MISE EN CONCURRENCE EN VUE DE LA CONCLUSION D’UNE CONVENTION DE PARTICIPATION RELATIVE AU RISQUE SANTE
  • MANDAT AU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE L’HERAULT (CDG 34) POUR ORGANISER UNE PROCEDURE DE MISE EN CONCURRENCE EN VUE DE LA CONCLUSION D’UNE CONVENTION DE PARTICIPATION RELATIVE AU RISQUE PREVOYANCE
  • MISE EN PLACE D’UN DROIT D’ENTREE POUR LE BAR
  • DECISION MODIFICATIVE N°2 BP 2017
  • ATTRIBUTION D’UN NOM DE RUE – LOTISSEMENT « LES COLLINES D’YEUSES »
  • AUTORISATION DE VENTE LOCAL COMMERCIAL DE LA RESIDENCE DES PLATANES
  • APPROBATION DES MESURES COMPENSATOIRES ENVIRONNEMENTALES POUR LA CREATION DU LOTISSEMENT « LES SALINIERS »

Questions diverses :

La Maire
Isabelle TOUZARD