Conseil municipal du Mardi 22 novembre 2016 à 19h, salle du conseil municipal

L’ordre du jour portera sur les points suivants :

Approbation de l’ordre du jour
Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation du compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 10 octobre 2016

 

Délibérations :

  • AFFECTATION DU RESULTAT DE L’EXERCICE 2015 – BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE
  • DECISION MODIFICATIVE N°2 – BP 2016
  • SOLUTION MUTUALISÉE DE DÉMATÉRIALISATION DES PROCÉDURES DE MARCHÉS PUBLICS EN PARTENARIAT AVEC MEDITERRANEE MONTPELLIER METROPOLE – CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DES SERVICES
  • CONCOURS DU RECEVEUR MUNICIPAL – ATTRIBUTION D’INDEMNITE DE CONSEIL
  • COMMISSION D’EVALUATION DES TRANSFERTS DE CHARGES DE MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE : ADOPTION DU RAPPORT
  • ATTRIBUTION DE COMPENSATION DEFINITIVES POUR L’EXERCICE 2016
  • DESIGNATION DU COORDONNATEUR COMMUNAL DU RECENSEMENT DE LA POPULATION ET FIXANT LA REMUNERATION DES AGENTS ENQUETEURS
  • ADOPTION DE L’ITINERAIRE DE RANDONNEE « LE SENTIER DU DRAGON » SUR LA COMMUNE DE MURVIEL LES MONTPELLIER
  • DEMANDE DE SUBVENTION POUR LES TRAVAUX DE MISE AUX NORMES ACCESSIBILITE PMR

Questions diverses