CONSEIL MUNICIPAL
MAIRIE DE
MURVIEL-LES-MONTPELLIER
Jeudi 19 octobre à 18h30
SALLE du CONSEIL

L’ordre du jour portera sur les points suivants :
Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation du compte-rendu du 19 septembre 2023

Délibérations :
1. DECISION MODIFICATIVE N°1
2. APPROBATION DE LA CHARTE DEPARTEMENTALE «ÉCONOMISONS L’EAU, MA COMMUNE
S’ENGAGE ! »
3. MODALITE DE CONSULTATION D’UN REFERENT DEONTOLOGUE PAR LES CONSEILLERS
MUNICIPAUX
4. ACTUALISATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
5. ADOPTION DU RAPPORT DE LA COMMISSION D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (CLECT) DU 27 SEPTEMBRE 2023
Questions diverses

CONSEIL MUNICIPAL
MAIRIE DE MURVIEL-LES-MONTPELLIER

Lundi 27 mars à 19h00
SALLE du CONSEIL

L’ordre du jour portera sur les points suivants :
Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation du compte-rendu du 07 février 2023

Délibérations :
AFFAIRES GENERALES :
1- ÉLABORATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL (PLUI) CLIMAT – DEBAT SUR LES ORIENTATIONS GENERALES DU PROJET D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES (PADD)

BUDGET :
2- APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2022 DRESSE PAR LE COMPTABLE PUBLIC
3- VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2022
4- AFFECTATION DU RESULTAT 2022
5- VOTE DES TAUX D’IMPOSITION 2023
6- VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2023
7- SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2023

Questions diverses