CONSEIL MUNICIPAL
MAIRIE DE
MURVIEL-LES-MONTPELLIER
Jeudi 19 octobre à 18h30
SALLE du CONSEIL

L’ordre du jour portera sur les points suivants :
Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation du compte-rendu du 19 septembre 2023

Délibérations :
1. DECISION MODIFICATIVE N°1
2. APPROBATION DE LA CHARTE DEPARTEMENTALE «ÉCONOMISONS L’EAU, MA COMMUNE
S’ENGAGE ! »
3. MODALITE DE CONSULTATION D’UN REFERENT DEONTOLOGUE PAR LES CONSEILLERS
MUNICIPAUX
4. ACTUALISATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
5. ADOPTION DU RAPPORT DE LA COMMISSION D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (CLECT) DU 27 SEPTEMBRE 2023
Questions diverses

CONSEIL MUNICIPAL
MAIRIE DE MURVIEL-LES-MONTPELLIER

Lundi 27 mars à 19h00
SALLE du CONSEIL

L’ordre du jour portera sur les points suivants :
Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation du compte-rendu du 07 février 2023

Délibérations :
AFFAIRES GENERALES :
1- ÉLABORATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL (PLUI) CLIMAT – DEBAT SUR LES ORIENTATIONS GENERALES DU PROJET D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES (PADD)

BUDGET :
2- APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2022 DRESSE PAR LE COMPTABLE PUBLIC
3- VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2022
4- AFFECTATION DU RESULTAT 2022
5- VOTE DES TAUX D’IMPOSITION 2023
6- VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2023
7- SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2023

Questions diverses

CONSEIL MUNICIPAL
MAIRIE DE MURVIEL-LES-MONTPELLIER

Mardi 7 février à 19h00
SALLE du CONSEIL

L’ordre du jour portera sur les points suivants :
Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation du compte-rendu du 15 décembre 2022

Délibérations :
1- OUVERTURE DE CREDITS AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2023
2- CONVENTION D’AHESION A LA MEDECINE PREVENTIVE – CDG34 – Autorisation de signature
3- SEJOUR SKI 2023 : PARTICIPATION DE LA COMMUNE
4- CONVENTION D’ACHAT, DE MISE A DISPOSITION ET DE MUTUALISATION D’UN APPAREIL DE CONTROLE DE LA VITESSE
Questions diverses

CONSEIL MUNICIPAL
MAIRIE DE MURVIEL-LES-MONTPELLIER

Jeudi 15 décembre 2022 à 18h30
SALLE du CONSEIL

L’ordre du jour portera sur les points suivants :
Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation du compte-rendu du 05 décembre 2022

Délibération : 

• Marché de fourniture de repas en liaison froide aux restaurants scolaires – Modification de la clause de révision des prix à effet au 1^er décembre 2022

Questions diverses

CONSEIL MUNICIPAL
MAIRIE DE MURVIEL-LES-MONTPELLIER

Lundi 05 décembre 2022 à 19h00
SALLE du CONSEIL

L’ordre du jour portera sur les points suivants :
Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation du compte-rendu du 27 octobre 2022

Délibérations :

• BP 2022 – DM n°4 2022

• ADHESION DE LA COMMUNE A L’ASSOCIATION SOS MEDITERRANEE – VERSEMENT D’UNE SUBVENTION – SIGNATURE DE LA CHARTE – Autorisation de Signature

 Questions diverses