Procès-verbal
Enregistrement audio
L’ordre du jour portera sur les points suivants :
Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation du compte-rendu du 19 septembre 2023
Délibérations :
1. DECISION MODIFICATIVE N°1
2. APPROBATION DE LA CHARTE DEPARTEMENTALE «ÉCONOMISONS L’EAU, MA COMMUNE
S’ENGAGE ! »
3. MODALITE DE CONSULTATION D’UN REFERENT DEONTOLOGUE PAR LES CONSEILLERS
MUNICIPAUX
4. ACTUALISATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
5. ADOPTION DU RAPPORT DE LA COMMISSION D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (CLECT) DU 27 SEPTEMBRE 2023
Questions diverses
Compte-rendu en cours de rédaction