CONSEIL MUNICIPAL
MAIRIE DE MURVIEL-LES-MONTPELLIER

Jeudi 26 novembre 2020 à 19h00
SALLE LAMOUROUX

L’ordre du jour portera sur les points suivants :
Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation du compte-rendu du 1^er octobre 2020

DELIBERATIONS :

• FONDS DE CONCOURS ENTRE LA COMMUNE DE MURVIEL LES MONTPELLIER ET MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE – APPROBATION

• DECISION MODIFICATIVE N°2 BP 2020

• TARIFICATION DU SEJOUR SKI 2021

• CRISE COVID 19 – EXONERATION TOTALE LOYERS COMMERCIAUX

• ADHESION A L’AGENCE DEPARTEMENTALE AU SERVICE DES COMMUNES ET DE LEURS GROUPEMENTS, DENOMMEE HERAULT INGENIERIE

• ACQUISITION D’UN BIEN PAR VOIE DE PREEMPTION

• TRANSFERT DE PROPRIETE, DE LA COMMUNE DE MURVIEL-LES-MONTPELLIER DANS LE PATRIMOINE DE MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE, DE DIFFERENTS OUVRAGES NECESSAIRES A L’EXERCICE DES COMPETENCES TRANSFEREES

• AUTORISATION DE DONNER MANDAT AU CDG 34 POUR ORGANISER UNE PROCEDURE DE MISE EN CONCURRENCE EN VUE DE CONCLURE UNE CONVENTION DE PARTICIPATION RELATIVE AU RISQUE SANTE

• CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ET DE MUTUALISATION D’UN CINEMOMETRE (CONTROLE VITESSE) – APPROBATION
  
• CONVENTION COMMUNALE DE COORDINATION DE LA POLICE MUNICIPALE ET DES FORCES DE SÉCURITÉ DE L’ÉTAT- APPROBATION

Questions diverses

CONSEIL MUNICIPAL

MAIRIE DE MURVIEL-LES-MONTPELLIER

Jeudi 1^er octobre 2020 à 19h00

 SALLE LAMOUROUX

L’ordre du jour portera sur les points suivants :

Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation du compte-rendu du 10 juillet 2020 

Délibérations :

• APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL
  
• DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL DEPARTEMENTAL AU TITRE DU PROGRAMME « FAIC 2020 » 

• DM N°1 BP 2020

Questions diverses

• Présentation de la manifestation « Le jour de la Nuit » prévue le 10 octobre
• Labellisation de la commune – Ville Prudente

CONSEIL MUNICIPAL
MAIRIE DE MURVIEL-LES-MONTPELLIER

Vendredi 10 juillet à 18h00
SALLE LAMOUROUX

L’ordre du jour portera sur les points suivants :
Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation du compte-rendu du 18 juin 2020

Délibérations :

AFFAIRES GENERALES :

• DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS DU CONSEIL MUNICIPAL ET DE LEURS SUPPLÉANTS EN VUE DE L’ÉLECTION DES SÉNATEURS – Décret n°2020-812 du 29 juin 2020 portant convocation des collèges électoraux pour l’élection des sénateurs – 3. – Dans les départements de la série 2 figurant au tableau no 5 annexé au code électoral à l’exception de la Guyane, les conseils municipaux sont convoqués le 10 juillet 2020 afin de désigner leurs délégués et suppléants.

• DENOMINATION DES RUES, VOIES ET PLACES – Lotissement « Le Haut des Saliniers »

• CREATION DE LA COMMISSION DU PERSONNEL

• FIXATION DES CONDITIONS DE VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE A L’EGARD DES AGENTS SOUMIS A DES SUJETIONS EXCEPTIONNELLES POUR ASSURER LA CONTINUITE DES SERVICES PUBLICS DANS LE CADRE DE L’ETAT D’URGENCE SANITAIRE DECLARE POUR FAIRE FACE A L’EPIDEMIE DE COVID-19.

BUDGET :

• AFFECTATION DU RESULTAT 2019

• VOTE DES TAUX D’IMPOSITION 2020

• SUBVENTIONS 2020 AUX ASSOCIATIONS

• VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2020

Questions diverses

CONSEIL MUNICIPAL

MAIRIE DE MURVIEL-LES-MONTPELLIER

Jeudi 18 juin 2020 à 19h00
SALLE LAMOUROUX

L’ordre du jour portera sur les points suivants :

Désignation d’un secrétaire de séance

Approbation du compte-rendu du 26 mai 2020

DELIBERATIONS :

1) CONSTITUTION DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES
2) CREATION DE LA COMMISSION ENFANCE et AFFAIRES SCOLAIRES
3) CREATION DE LA COMMISSION FINANCES
4) CREATION DE LA COMMISSION URBANISME
5) CREATION DE LA COMMISSION TRAVAUX
6) FIXATION DU NOMBRE DES MEMBRES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CCAS
7) CREATION DE LA COMMISSION CCAS
8) DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE DE MURVIEL LES MONTPELLIER AUPRES DU SIADE DU MAS DIEU
9) ADHESION A l’ASSOCIATION « LES SEMEURS DE JARDIN »
10) INDEMNITE DES ELUS 2020 – 2026
11) CRISE COVID 19 – EXONERATION TOTALE ET PARTIELLE LOYERS COMMERCIAUX

Questions diverses

CONSEIL MUNICIPAL
MAIRIE DE MURVIEL-LES-MONTPELLIER

Mardi 26 mai 2020 à 18h00
SALLE LAMOUROUX

Séance publique, 10 personnes maximum seront acceptées, avec port du masque imposé.

L’ordre du jour portera sur les points suivants :

Désignation d’un secrétaire de séance

DELIBERATIONS :

1- Installation du Conseil Municipal
2- Election du Maire (Article L2121-10 et L. 2122-8, al. 2)
3- Détermination du nombre de poste d’Adjoints au Maire
4- Election des Adjoints (Article L2121-10 et L. 2122-8, al. 2)
5- Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal (Art L 2122-22)
Lecture de la Charte de l’élu local (Article L2123-1 à L2123-35).
Questions diverses