CONSEIL MUNICIPAL
MAIRIE DE MURVIEL-LES-MONTPELLIER

Lundi 03 juin 2019 à 19h00

SALLE DU CONSEIL

L’ordre du jour portera sur les points suivants :
Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation du compte-rendu du 21 mars 2019

DELIBERATIONS :

1. SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES 2019
2. AUGMENTATION DES LOYERS DES IMMEUBLES COMMUNAUX AU 1ER JANVIER 2019
3. DENOMINATION DES RUES, VOIES ET PLACES– LOTISSEMENT « LES SALINIERS »
4. TARIFICATION DES SEJOURS POUR L’ALSH MATERNEL ET PRIMAIRE- 2019
5. CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT D’AGENT DES SERVICES TECHNIQUES (Service Entretien)
6. CONVENTION AGENCE LOCALE DE L’ENERGIE ET DU CLIMAT (ALEC – Autorisation de signature

Questions diverses

CONSEIL MUNICIPAL
MAIRIE DE
MURVIEL-LES-MONTPELLIER

Jeudi 21 mars 2019 à 20 h 00
SALLE DU CONSEIL

L’ordre du jour portera sur les points suivants :
Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation du compte-rendu du 18 février 2018

DELIBERATIONS :

1. APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2018, dressé par Madame le Receveur
2. APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2018
3. AFFECTATION DU RESULTAT 2018
4. SUBVENTIONS 2018 AUX ASSOCIATIONS
5. VOTE DU BUDGET PRMITIF 2019
6. VOTE DES TAUX D’IMPOSITION 2019
7. ELABORATION DU REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE INTERCOMMUNAL (RLPI) DE LA METROPOLE MONTPELLIER MEDITERRANEE – DEBAT SUR LES ORIENTATIONS DU RLPI
8. DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE DEPOSEE PAR DHAMMA ENERGY MANAGEMENT POUR L’IMPLANTATION D’UNE CENTRALE PHOTOVOLTAÏQUE AUX LIEUX-DITS « LA GARRIGUE DE TAMAREAU »-ENQUÊTE PUBLIQUE : AVIS
9. APPROBATION DE L’ACQUISITION GRATUITE DU BATIMENT DES 4 PILAS ET DE LA MISE A DISPOSITION DE TERRAINS COMMUNAUX POUR LA MISE EN ŒUVRE DES MESURES COMPENSATOIRES DU PROJET DU « LIEN ».
10. MODIFICATION n°3 DU PLU – MODIFICATION DE L’OAP SUD – Avis simple

Questions diverses

CONSEIL MUNICIPAL
MAIRIE DE MURVIEL-LES-MONTPELLIER

Lundi 18 février 2019 à 20 h 00
SALLE DU CONSEIL

L’ordre du jour portera sur les points suivants :
Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation du compte-rendu du 04 décembre 2018

DELIBERATIONS :

1. OUVERTURE DE CREDITS AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2019
2. COMMISSION D’EVALUATION DES TRANSFERTS DE CHARGES DE MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE : ADOPTION DU RAPPORT
3. ATTRIBUTION DE COMPENSATION 2019 PROVISOIRE SUITE A LA CLETC DU 08 Février 2019
4. ADHESION A LA MISSION « DELEGUE A LA PROTECTION DES DONNEES » PROPOSEE PAR LE CDG34. APPROBATION – AUTORISATION DE SIGNATURE

Questions diverses :

• Présentation du volet territorial du PLH 2019-2024 de la commune de Murviel.
• Point sur l’acquisition du Bâtiment des Quatre PIlas

CONSEIL MUNICIPAL
MAIRIE DE MURVIEL-LES-MONTPELLIER

Mardi 04 décembre 2018
à 19 h 00
SALLE DU CONSEIL

MURVIEL-LES-MONTPELLIER

L’ordre du jour portera sur les points suivants :
Approbation de l’ordre du jour
Désignation d’un secrétaire de séanceµ
Approbation du compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 11 octobre 2018

Délibérations :

1. DECISION MODIFICATIVE N°3 BP 2018
2. CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT DE RESPONSABLE DES SERVICES TECHNIQUES
3. DELIBERATION POUR LA FILIERE ADMINISTRATIVE FIXANT LA MISE EN CONFORMITE REGLEMENTAIRE DU REGIME INDEMNITAIRE DE LA COMMUNE DE MURVIEL-LES-MONTPELLIER
4. DELIBERATION POUR LA FILIERE ANIMATION FIXANT LA MISE EN CONFORMITE REGLEMENTAIRE DU REGIME INDEMNITAIRE DE LA COMMUNE DE MURVIEL-LES-MONTPELLIER
5. DELIBERATION POUR LA FILIERE CULTURELLE FIXANT LA MISE EN CONFORMITE REGLEMENTAIRE DU REGIME INDEMNITAIRE DE LA COMMUNE DE MURVIEL-LES-MONTPELLIER
6. DELIBERATION POUR LA FILIERE TECHNIQUE FIXANT LA MISE EN CONFORMITE REGLEMENTAIRE DU REGIME INDEMNITAIRE DE LA COMMUNE DE MURVIEL-LES-MONTPELLIER
7. AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE (CTG) AVEC LA CAF
8. APPROBATION DE LA CONVENTION ECOLE NUMERIQUE
9. TRANSFERT DES BIENS NECESSAIRES A L’EXERCICE DES COMPETENCES DE LA METROPOLE DE MONTPELLIER MEDITERRANEE CONCERNANT LE TRANSFERT DE COMPETENCES

Questions diverses

CONSEIL MUNICIPAL
MAIRIE DE MURVIEL-LES-MONTPELLIER

Jeudi 11 octobre 2018
à 19 h 00

SALLE DU CONSEIL
MURVIEL-LES-MONTPELLIER

L’ordre du jour portera sur les points suivants :
Approbation de l’ordre du jour
Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation du compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 10 juillet 2018

Délibérations :

1. DECISION MODIFICATIVE N°2 BP 2018
2. EAU – MODIFICATIONS DES COMPETENCES DE MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE –APPROBATION
3. TARIFICATION DES PRESTATIONS D’ETUDE SURVEILLEE
4. APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CLSH (ALP – ALSH)
5. CONTRATS D’ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES
6. COMMISSION D’EVALUATION DES TRANSFERTS DE CHARGES DE MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE : ADOPTION DU RAPPORT
7. PROJET DE SCOT REVISE ARRETE PAR MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE – AVIS DE LA COMMUNE

Questions diverses