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Conseil municipal du lundi 18 février 2019 à 20h, salle du conseil municipal

CONSEIL MUNICIPAL
MAIRIE DE MURVIEL-LES-MONTPELLIER

Lundi 18 février 2019 à 20 h 00
SALLE DU CONSEIL

L’ordre du jour portera sur les points suivants :
Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation du compte-rendu du 04 décembre 2018

DELIBERATIONS :

  1. OUVERTURE DE CREDITS AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2019
  2. COMMISSION D’EVALUATION DES TRANSFERTS DE CHARGES DE MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE : ADOPTION DU RAPPORT
  3. ATTRIBUTION DE COMPENSATION 2019 PROVISOIRE SUITE A LA CLETC DU 08 Février 2019
  4. ADHESION A LA MISSION « DELEGUE A LA PROTECTION DES DONNEES » PROPOSEE PAR LE CDG34. APPROBATION – AUTORISATION DE SIGNATURE

Questions diverses :

  • Présentation du volet territorial du PLH 2019-2024 de la commune de Murviel.
  • Point sur l’acquisition du Bâtiment des Quatre PIlas

Conseil municipal du mardi 4 décembre 2018 à 19h, salle du conseil municipal

CONSEIL MUNICIPAL
MAIRIE DE MURVIEL-LES-MONTPELLIER

Mardi 04 décembre 2018
à 19 h 00
SALLE DU CONSEIL

MURVIEL-LES-MONTPELLIER

L’ordre du jour portera sur les points suivants :
Approbation de l’ordre du jour
Désignation d’un secrétaire de séanceµ
Approbation du compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 11 octobre 2018

Délibérations :

1. DECISION MODIFICATIVE N°3 BP 2018
2. CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT DE RESPONSABLE DES SERVICES TECHNIQUES
3. DELIBERATION POUR LA FILIERE ADMINISTRATIVE FIXANT LA MISE EN CONFORMITE REGLEMENTAIRE DU REGIME INDEMNITAIRE DE LA COMMUNE DE MURVIEL-LES-MONTPELLIER
4. DELIBERATION POUR LA FILIERE ANIMATION FIXANT LA MISE EN CONFORMITE REGLEMENTAIRE DU REGIME INDEMNITAIRE DE LA COMMUNE DE MURVIEL-LES-MONTPELLIER
5. DELIBERATION POUR LA FILIERE CULTURELLE FIXANT LA MISE EN CONFORMITE REGLEMENTAIRE DU REGIME INDEMNITAIRE DE LA COMMUNE DE MURVIEL-LES-MONTPELLIER
6. DELIBERATION POUR LA FILIERE TECHNIQUE FIXANT LA MISE EN CONFORMITE REGLEMENTAIRE DU REGIME INDEMNITAIRE DE LA COMMUNE DE MURVIEL-LES-MONTPELLIER
7. AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE (CTG) AVEC LA CAF
8. APPROBATION DE LA CONVENTION ECOLE NUMERIQUE
9. TRANSFERT DES BIENS NECESSAIRES A L’EXERCICE DES COMPETENCES DE LA METROPOLE DE MONTPELLIER MEDITERRANEE CONCERNANT LE TRANSFERT DE COMPETENCES

Questions diverses

SCot, Donnez votre avis

SCoT, donnez votre avis

Maintenir deux tiers du territoire en espaces naturels et agricoles et un tiers en espaces urbains ou à urbaniser est l’objectif que s’est fixé la Métropole dans le cadre de la révision de son Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT). Dans ce cadre, une enquête publique se tient jusqu’au 4 janvier. Cette enquête se déroule au siège de Montpellier Méditerranée Métropole et dans les mairies de Montpellier, Pérols, Pignan, Castries, Saint Georges d’Orques et Clapiers. Les dossiers et registres y sont tenus à disposition du public tout au long de l’enquête aux horaires d’ouvertures habituels et plusieurs permanences des commissaires enquêteurs s’y tiennent. Le public peut aussi donner son avis : par écrit, dans les registres ou en adressant un courrier à l’adresse suivante : Monsieur le Président de la commission d’enquête – projet du SCoT révisé de la Métropole – Montpellier Méditerranée Métropole, 50 place Zeus – CS 39556 – 34961 Montpellier cedex 2 et de manière numérique, à travers une adresse mail dédiée (enquete-publique-1019@registre-dematerialise.fr) et un registre dématérialisé (registre-dematerialise.fr/1019). www.montpellier3m.fr/scot

  

Avis d’enquête publique portant sur la révision du SCoT de Montpellier Méditerranée Métropole (21/11/2018 au 04/01/2019

Par arrêté n°MAR 2018-0281, M. le Président de Montpellier Méditerranée Métropole a ordonné l’ouverture de l’enquête publique, du 21/11/2018 au 04/01/2019 inclus (soit 45 jours consécutifs), portant sur la révision du SCoT de la Métropole. Cette révision est motivée par la mise en avant de nouveaux enjeux et objectifs sur le territoire :
– Préserver et reconquérir l’exceptionnelle richesse environnementale pour mieux la valoriser ;
– Adapter le territoire au changement climatique et en atténuer ses effets, en cohérence avec les territoires voisins ;
– Se préparer aux évolutions démographiques prévisibles et aux besoins qu’elles génèrent ;
– Accompagner le développement économique pour qu’il soit créateur de richesse et d’emplois.
Il s’agit en outre d’intégrer les évolutions récentes du contexte national et local, ainsi que les enseignements tirés de l’évaluation du SCoT en vigueur.

Conseil municipal du jeudi 11 octobre 2018 à 19h, salle du conseil municipal

CONSEIL MUNICIPAL
MAIRIE DE MURVIEL-LES-MONTPELLIER

Jeudi 11 octobre 2018
à 19 h 00

SALLE DU CONSEIL
MURVIEL-LES-MONTPELLIER

 

L’ordre du jour portera sur les points suivants :
Approbation de l’ordre du jour
Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation du compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 10 juillet 2018

Délibérations :

  1. DECISION MODIFICATIVE N°2 BP 2018
  2. EAU – MODIFICATIONS DES COMPETENCES DE MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE –APPROBATION
  3. TARIFICATION DES PRESTATIONS D’ETUDE SURVEILLEE
  4. APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CLSH (ALP – ALSH)
  5. CONTRATS D’ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES
  6. COMMISSION D’EVALUATION DES TRANSFERTS DE CHARGES DE MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE : ADOPTION DU RAPPORT
  7. PROJET DE SCOT REVISE ARRETE PAR MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE – AVIS DE LA COMMUNE

Questions diverses