CONSEIL MUNICIPAL MAIRIE DE MURVIEL-LES-MONTPELLIER

Jeudi 28 mars 2017 à 19 h 00

 SALLE DU CONSEIL

L’ordre du jour portera sur les points suivants :

Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation du compte-rendu du 02 Mars 2017

Délibérations :

• Approbation du Compte de Gestion 2016, dressé par Monsieur le Receveur

• Approbation du Compte Administratif 2016

• Affectation du résultat de l’exercice 2016 – budget principal de la commune

• Vote du Budget Primitif 2017

• Vote des taux d’imposition 2017

• Demande de subvention – projet numérique-informatique ecole élémentaire Marie Thérèse SUDRE – MURVIEL LES MONTPELLIER

• Demande de subvention – remise en état du système sécuritaire de l’ensemble des bâtiments communaux de – MURVIEL LES MONTPELLIER

Questions diverses

CONSEIL MUNICIPAL
MAIRIE DE MURVIEL-LES-MONTPELLIER

Jeudi 02 mars 2017 à 19 h 30

SALLE DU CONSEIL

L’ordre du jour portera sur les points suivants :

Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation du compte-rendu du 02 février 2017

Délibérations :

• DESIGNATION D’UN REPRESENTANT DE LA COMMUNE DE MURVIEL LES MONTPELLIER AUPRES DU SIADE DU MAS DIEU

• – APPROBATION DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE TERRAINS COMMUNAUX AU PROFIT D’UN AGRICULTEUR – ELEVEUR – AUTORISATION DE SIGNATURE

• CREATION D’UN PERIMETRE DELIMITE DES ABORDS AUTOUR DES MONUMENTS HISTORIQUES SIS SUR LA COMMUNE DE MURVIEL LES MONTPELLIER – ARRET DU PROJET DE PERIMETRE DELIMITE DES ABORDS

Questions diverses :

• Versement d’une indemnité d’éviction pour non renouvèlement du bail du bar-restaurant de la commune
• Réunion publique SCOT

CONSEIL MUNICIPAL MAIRIE DE MURVIEL-LES-MONTPELLIER

Jeudi 02 février 2017 à 19 h 30

SALLE DU CONSEIL

L’ordre du jour portera sur les points suivants :

Désignation d’un secrétaire de séance

Approbation du compte-rendu du 22 novembre 2016

Délibérations :

• INSTALLATION D’UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL

• CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU LOCAL DE STOCKAGE ARCHEOLOGIQUE Signature de la convention – Autorisation de signature

• CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC MONTPELLIER MEDITERRANNEE METROPOLE POUR L’ACQUISITION D’UN LOGICIEL DE COMMANDE PUBLIQUE

• OUVERTURE DE CREDITS AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2017

• TARIFICATION DES SEJOURS POUR L’ALSH MATERNEL ET PRIMAIRE- SEJOUR PLAYA TOUR

• TARIFICATION DES SEJOURS POUR L’ALSH MATERNEL ET PRIMAIRE- SEJOUR ROUSSIERES

• TARIFICATION DES SEJOURS POUR L’ALSH MATERNEL ET PRIMAIRE- SEJOUR VILLEFORT POUR LES 6-17 ans

• TARIFICATION DES SEJOURS POUR L’ALSH MATERNEL ET PRIMAIRE- SEJOUR VILLEFORT POUR LES 6-17 ans

• DEMANDE DE SUBVENTION POUR L’AMENAGEMENT DE L’ESPACE DES ABEILLES

• DEMANDE DE SUBVENTION POUR LA SECURISATION DE L’ECOLE

Questions diverses

L’ordre du jour portera sur les points suivants :

Approbation de l’ordre du jour
Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation du compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 10 octobre 2016

Délibérations :

• AFFECTATION DU RESULTAT DE L’EXERCICE 2015 – BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE

• DECISION MODIFICATIVE N°2 – BP 2016

• SOLUTION MUTUALISÉE DE DÉMATÉRIALISATION DES PROCÉDURES DE MARCHÉS PUBLICS EN PARTENARIAT AVEC MEDITERRANEE MONTPELLIER METROPOLE – CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DES SERVICES

• CONCOURS DU RECEVEUR MUNICIPAL – ATTRIBUTION D’INDEMNITE DE CONSEIL

• COMMISSION D’EVALUATION DES TRANSFERTS DE CHARGES DE MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE : ADOPTION DU RAPPORT

• ATTRIBUTION DE COMPENSATION DEFINITIVES POUR L’EXERCICE 2016

• DESIGNATION DU COORDONNATEUR COMMUNAL DU RECENSEMENT DE LA POPULATION ET FIXANT LA REMUNERATION DES AGENTS ENQUETEURS

• ADOPTION DE L’ITINERAIRE DE RANDONNEE « LE SENTIER DU DRAGON » SUR LA COMMUNE DE MURVIEL LES MONTPELLIER

• DEMANDE DE SUBVENTION POUR LES TRAVAUX DE MISE AUX NORMES ACCESSIBILITE PMR

Questions diverses