CONSEIL MUNICIPAL

MAIRIE DE
MURVIEL-LES-MONTPELLIER

Mardi 10 décembre 2019 à 19h 00, SALLE DU CONSEIL

L’ordre du jour portera sur les points suivants :
Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation du compte-rendu du 18 novembre 2019

DELIBERATIONS :

1- DECISION MODIFICATIVE N°3 BP 2019

2- DEMANDE DE SUBVENTION – GROUPE SCOLAIRE DE MURVIEL LES MONTPELLIER – EXTENSION DU RESTAURANT SCOLAIRE

3- CCAS – SUBVENTION COMPLEMENTAIRE – BP 2019

Questions diverses

CONSEIL MUNICIPAL MAIRIE DE MURVIEL-LES-MONTPELLIER lundi 18 novembre 2019 à 19h 00, salle du conseil municipal L’ordre du jour portera sur les points suivants : Désignation d’un secrétaire de séance Approbation du compte-rendu du 26 septembre 2019   DELIBERATIONS :

• CONVENTION CADRE D’AUTORISATION D’IMPLANTATION ET DE RACCORDEMENTS ELECTRIQUES D’INSTALLATIONS SUR LE RESEAU D’ECLAIRAGE METROPOLITAIN-APPROBATION –autorisation de signature:

• TRANSFERT DE PROPRIETE, DE LA COMMUNE DE MURVIEL-LES-MONTPELLIER DANS LE PATRIMOINE DE MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE, DE DIFFERENTS OUVRAGES NECESSAIRES A L’EXERCICE DES COMPETENCES TRANSFEREES

• CRÉATION ET SUPPRESSION D’UN EMPLOI – Filière Administrative

• CRÉATION ET SUPPRESSION DE DEUX EMPLOIS – Filière Technique

• CRÉATION ET SUPPRESSION DE DEUX EMPLOIS – Filière ATSEM

• DESIGNATION D’UN REPRESENTANT DE LA COMMUNE AU SEIN DE L’ASSOCIATION CAV COOP ‘ – Adhésion

• DECISION MODIFICATIVE N°2 – BP 2019

CONSEIL MUNICIPAL

MAIRIE DE

MURVIEL-LES-MONTPELLIER

Jeudi 26 septembre 2019 à 19h 00, salle du conseil municipal

L’ordre du jour portera sur les points suivants :

Désignation d’un secrétaire de séance

Approbation du compte-rendu du 04 juillet 2019

DELIBERATIONS :

1. COMMISSION D’EVALUATION DES TRANSFERTS DE CHARGES DE MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE : Adoption du rapport

2. GARANTIE POUR LE REMBOURSEMENT DE LIGNES DE PRETS REAMENAGEES AU PROFIT DE SFHE – Renouvellement

3. FONDS DE CONCOURS ENTRE LA COMMUNE DE MURVIEL LES MONTPELLIER ET MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE – Approbation de la convention

4. TRANSFERT DE PROPRIETE, DE LA COMMUNE DE MURVIEL-LES-MONTPELLIER DANS LE PATRIMOINE DE MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE, DE DIFFERENTS OUVRAGES NECESSAIRES A L’EXERCICE DES COMPETENCES TRANSFEREES

5. DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL DEPARTEMENTAL AU TITRE DU PROGRAMME « FAIC 2019 »

6. DECISION MODIFICATIVE N°1 BP 2019

Questions diverses

CONSEIL MUNICIPAL
MAIRIE DE MURVIEL-LES-MONTPELLIER

Jeudi 4 juillet 2019 à 19 h 00

SALLE DU CONSEIL

 

L’ordre du jour portera sur les points suivants :

Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation du compte-rendu du 3 juin 2019

DELIBERATIONS :

• ADHESION A LA CONVENTION DE GESTION DE SERVICES NUMERIQUES COMMUNS ENTRE LA COMMUNE DE MURVIEL-LES-MONTPELLIER ET MONTPELLIER MEDITERRANEE – Autorisation de signature
• ADHESION A LA CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA COMMUNE DE MURVIEL-LES-MONTPELLIER ET MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE POUR L’ACQUISITION ET LA LIVRAISON DE FOURNITURES D’HYGIENE
• CONVENTION AGENCE LOCALE DE L’ENERGIE ET DU CLIMAT (ALEC) – Autorisation de signature
• GARANTIE POUR LE REMBOURSEMENT DE LIGNES DE PRETS REAMENAGEES AU PROFIT DE SFHE

 

Questions diverses

CONSEIL MUNICIPAL
MAIRIE DE MURVIEL-LES-MONTPELLIER

Lundi 03 juin 2019 à 19h00

SALLE DU CONSEIL

L’ordre du jour portera sur les points suivants :
Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation du compte-rendu du 21 mars 2019

DELIBERATIONS :

1. SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES 2019
2. AUGMENTATION DES LOYERS DES IMMEUBLES COMMUNAUX AU 1ER JANVIER 2019
3. DENOMINATION DES RUES, VOIES ET PLACES– LOTISSEMENT « LES SALINIERS »
4. TARIFICATION DES SEJOURS POUR L’ALSH MATERNEL ET PRIMAIRE- 2019
5. CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT D’AGENT DES SERVICES TECHNIQUES (Service Entretien)
6. CONVENTION AGENCE LOCALE DE L’ENERGIE ET DU CLIMAT (ALEC – Autorisation de signature

Questions diverses

CONSEIL MUNICIPAL
MAIRIE DE
MURVIEL-LES-MONTPELLIER

Jeudi 21 mars 2019 à 20 h 00
SALLE DU CONSEIL

L’ordre du jour portera sur les points suivants :
Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation du compte-rendu du 18 février 2018

DELIBERATIONS :

1. APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2018, dressé par Madame le Receveur
2. APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2018
3. AFFECTATION DU RESULTAT 2018
4. SUBVENTIONS 2018 AUX ASSOCIATIONS
5. VOTE DU BUDGET PRMITIF 2019
6. VOTE DES TAUX D’IMPOSITION 2019
7. ELABORATION DU REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE INTERCOMMUNAL (RLPI) DE LA METROPOLE MONTPELLIER MEDITERRANEE – DEBAT SUR LES ORIENTATIONS DU RLPI
8. DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE DEPOSEE PAR DHAMMA ENERGY MANAGEMENT POUR L’IMPLANTATION D’UNE CENTRALE PHOTOVOLTAÏQUE AUX LIEUX-DITS « LA GARRIGUE DE TAMAREAU »-ENQUÊTE PUBLIQUE : AVIS
9. APPROBATION DE L’ACQUISITION GRATUITE DU BATIMENT DES 4 PILAS ET DE LA MISE A DISPOSITION DE TERRAINS COMMUNAUX POUR LA MISE EN ŒUVRE DES MESURES COMPENSATOIRES DU PROJET DU « LIEN ».
10. MODIFICATION n°3 DU PLU – MODIFICATION DE L’OAP SUD – Avis simple

Questions diverses