CONSEIL MUNICIPAL MAIRIE DE MURVIEL-LES-MONTPELLIER

Jeudi 27 octobre 2022 à 19h00
SALLE du CONSEIL

L’ordre du jour portera sur les points suivants :

Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation du compte-rendu du 08 septembre 2022

Délibération :

• FONDS DE CONCOURS ENTRE LA COMMUNE DE MURVIEL LES MONTPELLIER ET MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE – AVENANT -APPROBATION

• AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE (CTG) AVEC LA CAF

• CONVENTION D’ADHESION A LA MISSION D’APPUI ET DE SOUTIEN A LA PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS – CDG34 – APPROBATION

• INDEMNITE DES ELUS 2020 – 2026

• PROTOCOLE TRANSACTIONNEL et AVENANT – THEORIE DE L’IMPREVISION – MARCHE RESTAURATION SCOLAIRE – Autorisation de signature

Questions diverses

CONSEIL MUNICIPAL

MAIRIE DE MURVIEL-LES-MONTPELLIER

Jeudi 08 septembre à 19h00

SALLE DU CONSEIL

L’ordre du jour portera sur les points suivants :

Désignation d’un secrétaire de séance

Approbation du compte-rendu du 29 juin 2022

Délibérations :

• DECISION MODIFICATIVE N°2 BP 2022

• EXONERATION DE LOYER DU BAR DURANT LES TRAVAUX

• ENGAGEMENT DE LA COMMUNE DE MURVIEL LES MONTPELLIER DANS L’OPERATION 8000 ARBRES PAR AN POUR L’HERAULT – APPROBATION CONVENTION

• TARIFICATION DES PRESTATIONS DE PHOTOCOPIES/ DE RESTAURATION SCOLAIRE – GARDERIE / DROITS DE PLACE – COMMERCES AMBULANTS

Questions diverses

CONSEIL MUNICIPAL
MAIRIE DE MURVIEL-LES-MONTPELLIER

Mardi 10 mai 2022 à 19h00
SALLE du CONSEIL

L’ordre du jour portera sur les points suivants :

Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation du compte-rendu du 12 avril 2022

Délibérations :

• Avis sur la ZFE – Zone à faibles Emissions MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE

Questions diverses

CONSEIL MUNICIPAL
MAIRIE DE MURVIEL-LES-MONTPELLIER

Mardi 12 avril 2022 à 19h00

SALLE DU CONSEIL

L’ordre du jour portera sur les points suivants :

Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation du compte-rendu du 27 janvier 2022

Délibérations :

AFFAIRES GENERALES :

• ADHESION A LA CONVENTION DE GESTION DE SERVICES NUMERIQUES COMMUNS ENTRE LA COMMUNE DE MURVIEL-LES-MONTPELLIER ET MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE– Autorisation de signature
• CONTRATS D’ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES – ADHESION AU CONTRAT GROUPE GRAS SAVOYE/GENERALI

BUDGET :

• APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2021 DRESSE PAR LE COMPTABLE PUBLIC

• VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2021

• AFFECTATION DU RESULTAT 2021

• VOTE DES TAUX D’IMPOSITION 2022

• VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2022

• SUBVENTIONS 2022 AUX ASSOCIATIONS

Questions diverses