CONSEIL MUNICIPAL
MAIRIE DE MURVIEL-LES-MONTPELLIER

Lundi 27 mars à 19h00
SALLE du CONSEIL

L’ordre du jour portera sur les points suivants :
Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation du compte-rendu du 07 février 2023

Délibérations :
AFFAIRES GENERALES :
1- ÉLABORATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL (PLUI) CLIMAT – DEBAT SUR LES ORIENTATIONS GENERALES DU PROJET D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES (PADD)

BUDGET :
2- APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2022 DRESSE PAR LE COMPTABLE PUBLIC
3- VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2022
4- AFFECTATION DU RESULTAT 2022
5- VOTE DES TAUX D’IMPOSITION 2023
6- VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2023
7- SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2023

Questions diverses

CONSEIL MUNICIPAL
MAIRIE DE MURVIEL-LES-MONTPELLIER

Mardi 7 février à 19h00
SALLE du CONSEIL

L’ordre du jour portera sur les points suivants :
Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation du compte-rendu du 15 décembre 2022

Délibérations :
1- OUVERTURE DE CREDITS AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2023
2- CONVENTION D’AHESION A LA MEDECINE PREVENTIVE – CDG34 – Autorisation de signature
3- SEJOUR SKI 2023 : PARTICIPATION DE LA COMMUNE
4- CONVENTION D’ACHAT, DE MISE A DISPOSITION ET DE MUTUALISATION D’UN APPAREIL DE CONTROLE DE LA VITESSE
Questions diverses

CONSEIL MUNICIPAL
MAIRIE DE MURVIEL-LES-MONTPELLIER

Jeudi 15 décembre 2022 à 18h30
SALLE du CONSEIL

L’ordre du jour portera sur les points suivants :
Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation du compte-rendu du 05 décembre 2022

Délibération : 

• Marché de fourniture de repas en liaison froide aux restaurants scolaires – Modification de la clause de révision des prix à effet au 1^er décembre 2022

Questions diverses

CONSEIL MUNICIPAL
MAIRIE DE MURVIEL-LES-MONTPELLIER

Lundi 05 décembre 2022 à 19h00
SALLE du CONSEIL

L’ordre du jour portera sur les points suivants :
Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation du compte-rendu du 27 octobre 2022

Délibérations :

• BP 2022 – DM n°4 2022

• ADHESION DE LA COMMUNE A L’ASSOCIATION SOS MEDITERRANEE – VERSEMENT D’UNE SUBVENTION – SIGNATURE DE LA CHARTE – Autorisation de Signature

 Questions diverses

CONSEIL MUNICIPAL MAIRIE DE MURVIEL-LES-MONTPELLIER

Jeudi 27 octobre 2022 à 19h00
SALLE du CONSEIL

L’ordre du jour portera sur les points suivants :

Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation du compte-rendu du 08 septembre 2022

Délibération :

• FONDS DE CONCOURS ENTRE LA COMMUNE DE MURVIEL LES MONTPELLIER ET MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE – AVENANT -APPROBATION

• AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE (CTG) AVEC LA CAF

• CONVENTION D’ADHESION A LA MISSION D’APPUI ET DE SOUTIEN A LA PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS – CDG34 – APPROBATION

• INDEMNITE DES ELUS 2020 – 2026

• PROTOCOLE TRANSACTIONNEL et AVENANT – THEORIE DE L’IMPREVISION – MARCHE RESTAURATION SCOLAIRE – Autorisation de signature

Questions diverses

CONSEIL MUNICIPAL

MAIRIE DE MURVIEL-LES-MONTPELLIER

Jeudi 08 septembre à 19h00

SALLE DU CONSEIL

L’ordre du jour portera sur les points suivants :

Désignation d’un secrétaire de séance

Approbation du compte-rendu du 29 juin 2022

Délibérations :

• DECISION MODIFICATIVE N°2 BP 2022

• EXONERATION DE LOYER DU BAR DURANT LES TRAVAUX

• ENGAGEMENT DE LA COMMUNE DE MURVIEL LES MONTPELLIER DANS L’OPERATION 8000 ARBRES PAR AN POUR L’HERAULT – APPROBATION CONVENTION

• TARIFICATION DES PRESTATIONS DE PHOTOCOPIES/ DE RESTAURATION SCOLAIRE – GARDERIE / DROITS DE PLACE – COMMERCES AMBULANTS

Questions diverses