Archives de catégorie : Conseil municipal

Conseil municipal du mardi 28 janvier 2020 à 19h, salle du conseil municipal

CONSEIL MUNICIPAL
MAIRIE DE MURVIEL-LES-MONTPELLIER

Mardi 28 janvier 2020 à 19h00

SALLE DU CONSEIL

L’ordre du jour portera sur les points suivants :

Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation du compte-rendu du 10 décembre 2019

DELIBERATIONS :

  • OUVERTURE DE CREDITS AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2020
  • AMORTISSEMENT DE L’ATTRIBUTION DE COMPENSATION EN INVESTISSEMENT (ACI) : FIXATION D’UNE DUREE D’AMORTISSEMENT DE L’ACI ET NEUTRALISATION BUDGETAIRE DE LA DOTATION AUX AMORTISSEMENTS DE L’ACI
  • SUBVENTIONS D’EQUIPEMENT VERSEES : FIXATION DE LA DUREE D’AMORTISSEMENT ET NEUTRALISATION BUDGETAIRE
  • CORRECTION D’ANOMALIES COMPTABLES LIEES AUX AMORTISSEMENTS DE L’ACI
  • PAPPH – CONVENTION POUR DEMANDE DE SUBVENTION FEDER – APPROBATION
  • MISE A DISPOSITION DE TERRAINS COMMUNAUX AU PROFIT D’UN AGRICULTEUR/ELEVEUR
  • RENONCIATION DROIT DE PREEMPTION URBAIN– Lotissement Les Saliniers
  • CONVENTION D’ASSISTANCE JURIDIQUE – Autorisation de signature

Questions diverses

Conseil municipal du mardi 10 décembre 2019 à 19h, salle du conseil municipal

CONSEIL MUNICIPAL

MAIRIE DE
MURVIEL-LES-MONTPELLIER

Mardi 10 décembre 2019 à 19h 00, SALLE DU CONSEIL

L’ordre du jour portera sur les points suivants :
Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation du compte-rendu du 18 novembre 2019

DELIBERATIONS :

1- DECISION MODIFICATIVE N°3 BP 2019

2- DEMANDE DE SUBVENTION – GROUPE SCOLAIRE DE MURVIEL LES MONTPELLIER – EXTENSION DU RESTAURANT SCOLAIRE

3- CCAS – SUBVENTION COMPLEMENTAIRE – BP 2019

Questions diverses

Conseil municipal du lundi 18 novembre 2019 à 19h, salle du conseil municipal

CONSEIL MUNICIPAL MAIRIE DE MURVIEL-LES-MONTPELLIER lundi 18 novembre 2019 à 19h 00, salle du conseil municipal L’ordre du jour portera sur les points suivants : Désignation d’un secrétaire de séance Approbation du compte-rendu du 26 septembre 2019   DELIBERATIONS :
  • CONVENTION CADRE D’AUTORISATION D’IMPLANTATION ET DE RACCORDEMENTS ELECTRIQUES D’INSTALLATIONS SUR LE RESEAU D’ECLAIRAGE METROPOLITAIN-APPROBATION –autorisation de signature:
  • TRANSFERT DE PROPRIETE, DE LA COMMUNE DE MURVIEL-LES-MONTPELLIER DANS LE PATRIMOINE DE MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE, DE DIFFERENTS OUVRAGES NECESSAIRES A L’EXERCICE DES COMPETENCES TRANSFEREES
  • CRÉATION ET SUPPRESSION D’UN EMPLOI – Filière Administrative
  • CRÉATION ET SUPPRESSION DE DEUX EMPLOIS – Filière Technique
  • CRÉATION ET SUPPRESSION DE DEUX EMPLOIS – Filière ATSEM
  • DESIGNATION D’UN REPRESENTANT DE LA COMMUNE AU SEIN DE L’ASSOCIATION CAV COOP ‘ – Adhésion
  • DECISION MODIFICATIVE N°2 – BP 2019

Conseil municipal du jeudi 26 septembre 2019 à 19h, salle du conseil municipal

CONSEIL MUNICIPAL

MAIRIE DE

MURVIEL-LES-MONTPELLIER

Jeudi 26 septembre 2019 à 19h 00, salle du conseil municipal

L’ordre du jour portera sur les points suivants :

Désignation d’un secrétaire de séance

Approbation du compte-rendu du 04 juillet 2019

DELIBERATIONS :

1. COMMISSION D’EVALUATION DES TRANSFERTS DE CHARGES DE MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE : Adoption du rapport

2. GARANTIE POUR LE REMBOURSEMENT DE LIGNES DE PRETS REAMENAGEES AU PROFIT DE SFHE – Renouvellement

3. FONDS DE CONCOURS ENTRE LA COMMUNE DE MURVIEL LES MONTPELLIER ET MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE – Approbation de la convention

4. TRANSFERT DE PROPRIETE, DE LA COMMUNE DE MURVIEL-LES-MONTPELLIER DANS LE PATRIMOINE DE MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE, DE DIFFERENTS OUVRAGES NECESSAIRES A L’EXERCICE DES COMPETENCES TRANSFEREES

5. DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL DEPARTEMENTAL AU TITRE DU PROGRAMME « FAIC 2019 »

6. DECISION MODIFICATIVE N°1 BP 2019

Questions diverses

Conseil municipal du jeudi 4 juillet 2019 à 19h, salle du conseil municipal

CONSEIL MUNICIPAL
MAIRIE DE MURVIEL-LES-MONTPELLIER

Jeudi 4 juillet 2019 à 19 h 00

SALLE DU CONSEIL

 

L’ordre du jour portera sur les points suivants :

Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation du compte-rendu du 3 juin 2019

DELIBERATIONS :

  • ADHESION A LA CONVENTION DE GESTION DE SERVICES NUMERIQUES COMMUNS ENTRE LA COMMUNE DE MURVIEL-LES-MONTPELLIER ET MONTPELLIER MEDITERRANEE – Autorisation de signature
  • ADHESION A LA CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA COMMUNE DE MURVIEL-LES-MONTPELLIER ET MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE POUR L’ACQUISITION ET LA LIVRAISON DE FOURNITURES D’HYGIENE
  • CONVENTION AGENCE LOCALE DE L’ENERGIE ET DU CLIMAT (ALEC) – Autorisation de signature
  • GARANTIE POUR LE REMBOURSEMENT DE LIGNES DE PRETS REAMENAGEES AU PROFIT DE SFHE

 

Questions diverses