CONSEIL MUNICIPAL
MAIRIE DE MURVIEL-LES-MONTPELLIER

Lundi 10 mai 2020 à 19h00
SALLE LAMOUROUX

L’ordre du jour portera sur les points suivants :

Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation du compte-rendu du 23 mars 2021

Délibérations :

• DEMANDE DE SUBVENTION INVESTISSEMENTS – FAIC 2021

• DENOMINATION DES RUES – LOTISSEMENT « LES SALINIERS SUD »

• CONVENTION EDUCATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE – VILLE DE MURVIEL-LES-MONTPELLIER ET MONTPELLIER MEDITERRANNEE METROPOLE – AUTORISATION DE SIGNATURE

• APPLICATION DES ASTREINTES EN URBANISME

• TARIFICATION DES PRESTATIONS DU CLSH

• SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS – COMPLEMENTS 2021

• APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU MARCHE HEBDOMADAIRE

Questions diverses

CONSEIL MUNICIPAL
MAIRIE DE MURVIEL-LES-MONTPELLIER

Mardi 23 Mars 2021 à 19h00

SALLE LAMOUROUX

L’ordre du jour portera sur les points suivants :

Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation du compte-rendu du 23 février 2021

Délibérations :

AFFAIRES GENERALES :

• CRISE COVID 19 – EXONERATION TOTALE LOYERS COMMERCIAUX

• DEMANDE DE SUBVENTION – JARDINS PARTAGES

• CHARTE LABEL EAU : DEMARCHE DE LABELISATION VIA LE LABEL « COMMUNE ECONOME EN EAU » – Approbation de la convention avec l’ALEC et MONTPELLIER MEDITERANNEE METROPOLE

BUDGET :

• AFFECTATION DU RESULTAT 2020

• VOTE DES TAUX D’IMPOSITION 2021

• SUBVENTIONS 2021 AUX ASSOCIATIONS

• VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2021

Questions diverses

CONSEIL MUNICIPAL
MAIRIE DE MURVIEL-LES-MONTPELLIER

Mardi 23 février 2020 à 19h00
SALLE LAMOUROUX

L’ordre du jour portera sur les points suivants :
Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation du compte-rendu du 28 janvier 2021

Délibérations :

• OUVERTURE DE CREDITS AVANT LE VOTE DU BP 2021

• DEMANDE DE SUBVENTION TRAVAUX D’ASSAINISSEMENT DES QUATRE PILAS

• DEMANDE DE SUBVENTION – PROJET DE CREATION DE JARDINS PARTAGES

• ADHESION DE LA COMMUNE A LA REGIE DES EAUX

• CONSTITUTION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L’APPROVISIONNEMENT DES RESTAURANTS SCOLAIRES ET DES CENTRES DE LOISIRS ENTRE LA COMMUNE DE PIGNAN ET LES COMMUNES DE LAVÉRUNE, MURVIEL-LÈS-MONTPELLIER, SAUSSAN, COURNONSEC ET COURNONTERRAL

• APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2020, dressé par Madame le Receveur

• VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 202015

Questions diverses

CONSEIL MUNICIPAL
MAIRIE DE MURVIEL-LES-MONTPELLIER

Jeudi 28 janvier 2020 à 19h00
SALLE LAMOUROUX

L’ordre du jour portera sur les points suivants :
Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation du compte-rendu du 26 novembre 2020

Délibérations :

• DESIGNATION DES REPRESENTANTS A LA CLECT

• ADHESION A LA « CHARTE DE CONSERVATION ET DE VALORISATION DES ARCHIVES TERRITORIALES »

• DEMANDE DE SUBVENTION – AMENAGEMENT RAYONNAGE ARCHIVES COMMUNALES

• DEMANDE DE SUBVENTION – GROUPE SCOLAIRE DE MURVIEL LES MONTPELLIER – EXTENSION DU RESTAURANT SCOLAIRE

• DEMANDE DE SUBVENTION – ETUDE THERMIQUE DES BATIMENTS / ISOLATION / CHANGEMENT SYSTEME DE CHAUFFAGE ET GESTION A DISTANCE DES SYSTEMES DE CHAUFFAGES ET DESIMPERMEABILISATION DE LA COURS DE L’ECOLE MATERNELLE – GROUPE SCOLAIRE

• DEMANDE DE SUBVENTION – ETUDE THERMIQUE / ISOLATION / CHANGEMENT DE SYSTEME CHAUFFAGE / INSTALLATION D’UN SYSTEME DE GESTION A DISTANCE – MAIRIE

• MODIFICATION DE L’ARTICLE N°16 DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL

• DELIBERATION INSTAURANT LES INDEMNITES HORAIRES POUR TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES (I.H.T.S.)

• CRISE COVID 19 – EXONERATION TOTALE LOYERS COMMERCIAUX

Questions diverses

CONSEIL MUNICIPAL
MAIRIE DE MURVIEL-LES-MONTPELLIER

Jeudi 26 novembre 2020 à 19h00
SALLE LAMOUROUX

L’ordre du jour portera sur les points suivants :
Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation du compte-rendu du 1^er octobre 2020

DELIBERATIONS :

• FONDS DE CONCOURS ENTRE LA COMMUNE DE MURVIEL LES MONTPELLIER ET MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE – APPROBATION

• DECISION MODIFICATIVE N°2 BP 2020

• TARIFICATION DU SEJOUR SKI 2021

• CRISE COVID 19 – EXONERATION TOTALE LOYERS COMMERCIAUX

• ADHESION A L’AGENCE DEPARTEMENTALE AU SERVICE DES COMMUNES ET DE LEURS GROUPEMENTS, DENOMMEE HERAULT INGENIERIE

• ACQUISITION D’UN BIEN PAR VOIE DE PREEMPTION

• TRANSFERT DE PROPRIETE, DE LA COMMUNE DE MURVIEL-LES-MONTPELLIER DANS LE PATRIMOINE DE MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE, DE DIFFERENTS OUVRAGES NECESSAIRES A L’EXERCICE DES COMPETENCES TRANSFEREES

• AUTORISATION DE DONNER MANDAT AU CDG 34 POUR ORGANISER UNE PROCEDURE DE MISE EN CONCURRENCE EN VUE DE CONCLURE UNE CONVENTION DE PARTICIPATION RELATIVE AU RISQUE SANTE

• CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ET DE MUTUALISATION D’UN CINEMOMETRE (CONTROLE VITESSE) – APPROBATION
  
• CONVENTION COMMUNALE DE COORDINATION DE LA POLICE MUNICIPALE ET DES FORCES DE SÉCURITÉ DE L’ÉTAT- APPROBATION

Questions diverses