L’ordre du jour portera sur les points suivants :

Désignation d’un secrétaire de séance

Approbation du compte-rendu du 04 décembre 2016

Délibérations :

• Transfert de propriété de l’ensemble du domaine public routier communal non cadastre et ses dépendances ainsi que les chemins ruraux, l’espace public non cadastre dédié à tout mode de déplacements urbains et à ses accessoires, dans le domaine public métropolitain

• Mise à disposition de la Métropole de moyen et matériel par la commune de Murviel-lès-Montpellier

• Ouverture de crédits avant le vote du budget primitif 2016

• Information et participation de la commune à la politique agro écologique et alimentaire de la Métropole

• Tarification des séjours pour l’ALSH maternel et primaire- Séjour ski

• Tarification des prestations repas pour les adultes

Questions diverses

L’ordre du jour portera sur les points suivants :

Désignation d’un secrétaire de séance

Approbation du compte-rendu du 30 octobre 2015

Délibérations :

• Demande subvention Région – Langues et cultures occitanes
• Détermination des critères d’évaluation de la valeur professionnelle
• Approbation du transfert de personnels de la commune de Murviel les Montpellier à Montpellier Méditerranée Métropole et suppression de postes correspondants de la commune
• Convention de gestion transitoire – Volet opérationnel et financier – AVENANT N°2 – approbation
• Décision Modificative N°3 BP 2015
• Ressources Humaines – Régime Indemnitaire – MODALITES D’ATTRIBUTION DE LA PART COMPLEMENTAIRE
• Acquisition d’une parcelle de terrain
• Questions diverses

L’ordre du jour portera sur les points suivants :

Désignation d’un secrétaire de séance

Approbation du compte-rendu du 1^eroctobre 2015

Délibérations :

• Commission d’évaluation des transferts de charges de Montpellier Méditerranée Métropole : adoption du rapport
• Attributions de compensation définitives pour l’exercice 2015
• Schéma de Mutualisation de Montpellier Méditerranée Métropole et de ses 31 communes – AVIS
• Fonds de concours entre la commune de MURVIEL LES MONTPELLIER et MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE 
• Tarification des prestations de garderie périscolaire du centre de Loisirs
• Tarification des prestations de restauration scolaire
• Création de 2 postes de vacataires
• Modification au sein de la Commission Urbanisme
• Création d’une Commission ASSOCIATIONS
• Création d’une Commission TRAVAUX

Questions diverses

L’ordre du jour portera sur les points suivants :

Désignation d’un secrétaire de séance

Approbation du compte-rendu du 21 juillet 2015

Délibérations :

• Convention de gestion transitoire – volet opérationnel et financier – avenant n°1 – Approbation
• Convention de groupement de commande Murviel-les-Montpellier-Montpellier Méditerranée Métropole – Réalisation d’une étude urbaine – Approbation
• Demande de subvention travaux Esplanade des droits de l’homme – Murviel -lès Montpellier
• Décision Modificative n°2 BP 2015
• Remplacement d’un membre administrateur du CCAS –commune de Murviel-lès Montpellier
• Fusion des régies de recettes centre de loisirs et restauration scolaire, pour l’encaissement des droits perçus pour l’accueil périscolaire
• Approbation de la convention d’animation dans le cadre du Projet Educatif de Territoire (PEDT)

COMPTE RENDU DE DECISIONS

Compte-rendu des décisions de Mme la Maire prises en application des articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales

Questions diverses

Le prochain conseil municipal aura lieu le mardi 21 juillet 2015 à 19h, salle du Conseil Municipal, rue des Lavoirs

L’ordre du jour portera sur les points suivants :

Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation du compte-rendu du 05 juin 2015
Délibérations :

1) Tarification des séjours pour l’ALSH maternel et primaire- stage voile ado
2) Tarification des sorties pour l’ALSH maternel et primaire- supplément sortie
3) Tarification des séjours pour l’ALSH maternel et primaire- séjour Villefort ado
4) Tarification des séjours pour l’ALSH maternel et primaire- séjour Playa tour
5) Tarification des séjours pour l’ALSH maternel et primaire- séjour Pyrénées
6) Tarification des séjours pour l’ALSH maternel et primaire – application d’une cotisation forfaitaire
7) Approbation des Règlements Intérieurs du CLSH (ALAE – ALSH)
8) Convention pour l’installation et l’hébergement d’équipement de télerelevé en hauteur entre GRDF et la commune de MURVIEL-LES-MONTPELLIER
9) Approbation du plan de financement prévisionnel des travaux d’électricité
10) Adoption du Règlement intérieur des salles municipales
11) Instauration des tarifs de location des salles municipales et du matériel
12) Demande de subvention Etude urbaine – MURVIEL LES MONTPELLIER
13) Demande de subvention- Etude énergétique bâtiments –ADEME
14) Modification de la régie de recette PHOTOCOPIES-TELECOPIES-LOCATION DE PETIT MATERIEL-LOCATION SALLES MUNICIPALES-BORNE HAUT DEBIT

COPTE RENDU DE DECISIONS
Compte-rendu des décisions de Mme la Maire prises en application des articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales

Questions diverses

Le prochain conseil municipal aura lieu le vendredi 5 juin 2015 à 19h, salle du Conseil Municipal, rue des Lavoirs

L’ordre du jour portera sur les points suivants :
Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation du compte-rendu du 03 avril 2015
1 – Création de 8 postes d’animateur pour le centre de loisirs « les pitchouns » dans le cadre du dispositif contrat unique d’insertion – contrat d’accompagnement dans l’emploi (CUI-CAE)
2 – Création de deux postes de vacataire pour le Musée Paul Soyris – Commune de Murviel-lès-Montpellier
3 – Instauration d’une gratification de stages
4 – Modification du régime indemnitaire – introduction d’une clause de déduction et de cessation de versement en cas d’absence pour maladie
5 – Avenant n°1 au marché de fourniture de repas aux restaurants scolaires et Centre de Loisirs
6 – Constitution d’un groupement de commande pour l’approvisionnement des restaurants scolaires et des centres de loisirs entre la commune de Lavérune et les communes de Pignan, Murviel-lès-Montpellier et Saussan
7 – Adhésion au groupement de commandes pour la fourniture et l’acheminement d’électricité, de gaz naturel et autres énergies et la fourniture de service associés
8 – Marché d’acquisition et livraison de fournitures d’environnement de bureau et de fournitures scolaires – convention constitutive de groupement de commandes entre MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE et certaines communes membres – appel d’offres – autorisation de signature
9 – Marché de fourniture et livraison de produits d’hygiène – convention constitutive de groupement de commandes entre MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE et certaines communes membres – appel d’offres – Autorisation de signature
10 – Modification de la régie de recette festivités et droit de place
11 – Demande de subvention pour la réalisation d’un Plan Local de Déplacements sur la commune de Murviel-lès-Montpellier – CONSEIL GENERAL DE L’HERAULT –ADEME
12 – Fonds de concours entre la commune de MURVIEL LES MONTPELLIER ET MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE
13 – Création de Montpellier Méditerranée Métropole – Nouvelles compétences – Financement – Taxe d’Aménagement – Convention de reversement – Approbation
14 – Convention de mise à disposition de l’association des assistantes maternelles de la commune d’une des salles du centre de loisirs « les Pitchouns » – autorisation de signature
15 – Convention entre la commune de Murviel-lès-Montpellier et la crèche « les cabrioles »
16 – Décision Modificative N°1
17 – Acquisition de deux parcelles de terrain

Questions diverses