L’ordre du jour portera sur les points suivants :

Désignation d’un secrétaire de séance

Approbation du compte-rendu du 28 avril 2016

Délibérations :

• DECISION MODIFICATIVE N°1 BP 2016

• TARIFICATION DES SEJOURS POUR L’ALSH MATERNEL ET PRIMAIRE- SEJOUR VILLEFORT POUR LES 6-17 ans

• TARIFICATION DES SEJOURS POUR L’ALSH MATERNEL ET PRIMAIRE- SEJOUR ROUSSIERES

• TARIFICATION DES SEJOURS POUR L’ALSH MATERNEL ET PRIMAIRE- SEJOUR PLAYA TOUR

COMPTE RENDU DE DECISIONS

Compte-rendu des décisions de Mme la Maire prises en application des articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales

Questions diverses

L’ordre du jour portera sur les points suivants :

Désignation d’un secrétaire de séance

Approbation du compte-rendu du 04 décembre 2016

Délibérations :

• Transfert de propriété de l’ensemble du domaine public routier communal non cadastre et ses dépendances ainsi que les chemins ruraux, l’espace public non cadastre dédié à tout mode de déplacements urbains et à ses accessoires, dans le domaine public métropolitain

• Mise à disposition de la Métropole de moyen et matériel par la commune de Murviel-lès-Montpellier

• Ouverture de crédits avant le vote du budget primitif 2016

• Information et participation de la commune à la politique agro écologique et alimentaire de la Métropole

• Tarification des séjours pour l’ALSH maternel et primaire- Séjour ski

• Tarification des prestations repas pour les adultes

Questions diverses

L’ordre du jour portera sur les points suivants :

Désignation d’un secrétaire de séance

Approbation du compte-rendu du 30 octobre 2015

Délibérations :

• Demande subvention Région – Langues et cultures occitanes
• Détermination des critères d’évaluation de la valeur professionnelle
• Approbation du transfert de personnels de la commune de Murviel les Montpellier à Montpellier Méditerranée Métropole et suppression de postes correspondants de la commune
• Convention de gestion transitoire – Volet opérationnel et financier – AVENANT N°2 – approbation
• Décision Modificative N°3 BP 2015
• Ressources Humaines – Régime Indemnitaire – MODALITES D’ATTRIBUTION DE LA PART COMPLEMENTAIRE
• Acquisition d’une parcelle de terrain
• Questions diverses

L’ordre du jour portera sur les points suivants :

Désignation d’un secrétaire de séance

Approbation du compte-rendu du 1^eroctobre 2015

Délibérations :

• Commission d’évaluation des transferts de charges de Montpellier Méditerranée Métropole : adoption du rapport
• Attributions de compensation définitives pour l’exercice 2015
• Schéma de Mutualisation de Montpellier Méditerranée Métropole et de ses 31 communes – AVIS
• Fonds de concours entre la commune de MURVIEL LES MONTPELLIER et MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE 
• Tarification des prestations de garderie périscolaire du centre de Loisirs
• Tarification des prestations de restauration scolaire
• Création de 2 postes de vacataires
• Modification au sein de la Commission Urbanisme
• Création d’une Commission ASSOCIATIONS
• Création d’une Commission TRAVAUX

Questions diverses

L’ordre du jour portera sur les points suivants :

Désignation d’un secrétaire de séance

Approbation du compte-rendu du 21 juillet 2015

Délibérations :

• Convention de gestion transitoire – volet opérationnel et financier – avenant n°1 – Approbation
• Convention de groupement de commande Murviel-les-Montpellier-Montpellier Méditerranée Métropole – Réalisation d’une étude urbaine – Approbation
• Demande de subvention travaux Esplanade des droits de l’homme – Murviel -lès Montpellier
• Décision Modificative n°2 BP 2015
• Remplacement d’un membre administrateur du CCAS –commune de Murviel-lès Montpellier
• Fusion des régies de recettes centre de loisirs et restauration scolaire, pour l’encaissement des droits perçus pour l’accueil périscolaire
• Approbation de la convention d’animation dans le cadre du Projet Educatif de Territoire (PEDT)

COMPTE RENDU DE DECISIONS

Compte-rendu des décisions de Mme la Maire prises en application des articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales

Questions diverses