CONSEIL MUNICIPAL
MAIRIE DE
MURVIEL-LES-MONTPELLIER

Lundi 25 septembre 2017 à 19 h 00

SALLE DU CONSEIL

L’ordre du jour portera sur les points suivants :

Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation du compte-rendu du 06 juillet 2017

Délibérations :

• CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT DE COORDONNATEUR ENFANCE JEUNESSE DANS LE GRADE D’ANIMATEUR TERRITORIAL
• CREATION DU POSTE DE RESPONSABLE DES SERVICES TECHNIQUES SUR LE GRADE D’AGENT DE MAITRISE PRINCIPAL
• MANDAT AU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE L’HERAULT (CDG 34) POUR ORGANISER UNE PROCEDURE DE MISE EN CONCURRENCE EN VUE DE LA CONCLUSION D’UNE CONVENTION DE PARTICIPATION RELATIVE AU RISQUE SANTE
• MANDAT AU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE L’HERAULT (CDG 34) POUR ORGANISER UNE PROCEDURE DE MISE EN CONCURRENCE EN VUE DE LA CONCLUSION D’UNE CONVENTION DE PARTICIPATION RELATIVE AU RISQUE PREVOYANCE
• MISE EN PLACE D’UN DROIT D’ENTREE POUR LE BAR
• DECISION MODIFICATIVE N°2 BP 2017
• ATTRIBUTION D’UN NOM DE RUE – LOTISSEMENT « LES COLLINES D’YEUSES »
• AUTORISATION DE VENTE LOCAL COMMERCIAL DE LA RESIDENCE DES PLATANES
• APPROBATION DES MESURES COMPENSATOIRES ENVIRONNEMENTALES POUR LA CREATION DU LOTISSEMENT « LES SALINIERS »

Questions diverses :

La Maire
Isabelle TOUZARD

CONSEIL MUNICIPAL
MAIRIE DE
MURVIEL-LES-MONTPELLIER

Jeudi 06 juillet 2017 à 19 h 00
SALLE DU CONSEIL

L’ordre du jour portera sur les points suivants :

Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation du compte-rendu du 11 mai 2017

Délibérations :

• DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL DEPARTEMENTAL AU TITRE DU PROGRAMME « FAIC » 2017

• APPROBATION DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE SERVICE POUR l’UTILISATION DE LA PLATEFORME E-SERVICES ENTRE LA COMMUNE DE MURVIEL-LÈS-MONTPELLIER ET MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE – AUTORISATION DE SIGNATURE *

• MODIFICATION DU TARIF DES VACATIONS POUR LE MUSEE DE MURVIEL-LES- MONTPELLIER

• MODIFICATION DE LA REGIE DE RECETTE PHOTOCOPIES-TELECOPIES / LOCATION DE PETIT MATERIEL-LOCATION SALLES MUNICIPALES /BORNE HAUT DEBIT

• ADHESION A LA CHARTE TERRE SAINE « VOTRE COMMUNE SANS PESTICIDES » *

Questions diverses :

• Point d’information sur la Réforme des rythmes scolaires
• Point d’information sur la sélection du repreneur du bar

CONSEIL MUNICIPAL MAIRIE DE MURVIEL-LES-MONTPELLIER

Jeudi 28 mars 2017 à 19 h 00

 SALLE DU CONSEIL

L’ordre du jour portera sur les points suivants :

Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation du compte-rendu du 02 Mars 2017

Délibérations :

• Approbation du Compte de Gestion 2016, dressé par Monsieur le Receveur

• Approbation du Compte Administratif 2016

• Affectation du résultat de l’exercice 2016 – budget principal de la commune

• Vote du Budget Primitif 2017

• Vote des taux d’imposition 2017

• Demande de subvention – projet numérique-informatique ecole élémentaire Marie Thérèse SUDRE – MURVIEL LES MONTPELLIER

• Demande de subvention – remise en état du système sécuritaire de l’ensemble des bâtiments communaux de – MURVIEL LES MONTPELLIER

Questions diverses

CONSEIL MUNICIPAL
MAIRIE DE MURVIEL-LES-MONTPELLIER

Jeudi 02 mars 2017 à 19 h 30

SALLE DU CONSEIL

L’ordre du jour portera sur les points suivants :

Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation du compte-rendu du 02 février 2017

Délibérations :

• DESIGNATION D’UN REPRESENTANT DE LA COMMUNE DE MURVIEL LES MONTPELLIER AUPRES DU SIADE DU MAS DIEU

• – APPROBATION DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE TERRAINS COMMUNAUX AU PROFIT D’UN AGRICULTEUR – ELEVEUR – AUTORISATION DE SIGNATURE

• CREATION D’UN PERIMETRE DELIMITE DES ABORDS AUTOUR DES MONUMENTS HISTORIQUES SIS SUR LA COMMUNE DE MURVIEL LES MONTPELLIER – ARRET DU PROJET DE PERIMETRE DELIMITE DES ABORDS

Questions diverses :

• Versement d’une indemnité d’éviction pour non renouvèlement du bail du bar-restaurant de la commune
• Réunion publique SCOT

CONSEIL MUNICIPAL MAIRIE DE MURVIEL-LES-MONTPELLIER

Jeudi 02 février 2017 à 19 h 30

SALLE DU CONSEIL

L’ordre du jour portera sur les points suivants :

Désignation d’un secrétaire de séance

Approbation du compte-rendu du 22 novembre 2016

Délibérations :

• INSTALLATION D’UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL

• CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU LOCAL DE STOCKAGE ARCHEOLOGIQUE Signature de la convention – Autorisation de signature

• CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC MONTPELLIER MEDITERRANNEE METROPOLE POUR L’ACQUISITION D’UN LOGICIEL DE COMMANDE PUBLIQUE

• OUVERTURE DE CREDITS AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2017

• TARIFICATION DES SEJOURS POUR L’ALSH MATERNEL ET PRIMAIRE- SEJOUR PLAYA TOUR

• TARIFICATION DES SEJOURS POUR L’ALSH MATERNEL ET PRIMAIRE- SEJOUR ROUSSIERES

• TARIFICATION DES SEJOURS POUR L’ALSH MATERNEL ET PRIMAIRE- SEJOUR VILLEFORT POUR LES 6-17 ans

• TARIFICATION DES SEJOURS POUR L’ALSH MATERNEL ET PRIMAIRE- SEJOUR VILLEFORT POUR LES 6-17 ans

• DEMANDE DE SUBVENTION POUR L’AMENAGEMENT DE L’ESPACE DES ABEILLES

• DEMANDE DE SUBVENTION POUR LA SECURISATION DE L’ECOLE

Questions diverses