L’ordre du jour portera sur les points suivants :

Approbation de l’ordre du jour
Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation du compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 10 octobre 2016

Délibérations :

• AFFECTATION DU RESULTAT DE L’EXERCICE 2015 – BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE

• DECISION MODIFICATIVE N°2 – BP 2016

• SOLUTION MUTUALISÉE DE DÉMATÉRIALISATION DES PROCÉDURES DE MARCHÉS PUBLICS EN PARTENARIAT AVEC MEDITERRANEE MONTPELLIER METROPOLE – CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DES SERVICES

• CONCOURS DU RECEVEUR MUNICIPAL – ATTRIBUTION D’INDEMNITE DE CONSEIL

• COMMISSION D’EVALUATION DES TRANSFERTS DE CHARGES DE MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE : ADOPTION DU RAPPORT

• ATTRIBUTION DE COMPENSATION DEFINITIVES POUR L’EXERCICE 2016

• DESIGNATION DU COORDONNATEUR COMMUNAL DU RECENSEMENT DE LA POPULATION ET FIXANT LA REMUNERATION DES AGENTS ENQUETEURS

• ADOPTION DE L’ITINERAIRE DE RANDONNEE « LE SENTIER DU DRAGON » SUR LA COMMUNE DE MURVIEL LES MONTPELLIER

• DEMANDE DE SUBVENTION POUR LES TRAVAUX DE MISE AUX NORMES ACCESSIBILITE PMR

Questions diverses

L’ordre du jour portera sur les points suivants :

Désignation d’un secrétaire de séance

Approbation du compte-rendu du 28 avril 2016

Délibérations :

• DECISION MODIFICATIVE N°1 BP 2016

• TARIFICATION DES SEJOURS POUR L’ALSH MATERNEL ET PRIMAIRE- SEJOUR VILLEFORT POUR LES 6-17 ans

• TARIFICATION DES SEJOURS POUR L’ALSH MATERNEL ET PRIMAIRE- SEJOUR ROUSSIERES

• TARIFICATION DES SEJOURS POUR L’ALSH MATERNEL ET PRIMAIRE- SEJOUR PLAYA TOUR

COMPTE RENDU DE DECISIONS

Compte-rendu des décisions de Mme la Maire prises en application des articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales

Questions diverses

L’ordre du jour portera sur les points suivants :

Désignation d’un secrétaire de séance

Approbation du compte-rendu du 04 décembre 2016

Délibérations :

• Transfert de propriété de l’ensemble du domaine public routier communal non cadastre et ses dépendances ainsi que les chemins ruraux, l’espace public non cadastre dédié à tout mode de déplacements urbains et à ses accessoires, dans le domaine public métropolitain

• Mise à disposition de la Métropole de moyen et matériel par la commune de Murviel-lès-Montpellier

• Ouverture de crédits avant le vote du budget primitif 2016

• Information et participation de la commune à la politique agro écologique et alimentaire de la Métropole

• Tarification des séjours pour l’ALSH maternel et primaire- Séjour ski

• Tarification des prestations repas pour les adultes

Questions diverses

L’ordre du jour portera sur les points suivants :

Désignation d’un secrétaire de séance

Approbation du compte-rendu du 30 octobre 2015

Délibérations :

• Demande subvention Région – Langues et cultures occitanes
• Détermination des critères d’évaluation de la valeur professionnelle
• Approbation du transfert de personnels de la commune de Murviel les Montpellier à Montpellier Méditerranée Métropole et suppression de postes correspondants de la commune
• Convention de gestion transitoire – Volet opérationnel et financier – AVENANT N°2 – approbation
• Décision Modificative N°3 BP 2015
• Ressources Humaines – Régime Indemnitaire – MODALITES D’ATTRIBUTION DE LA PART COMPLEMENTAIRE
• Acquisition d’une parcelle de terrain
• Questions diverses